La Constitution Européenne par la Fondation Schuman

Le texte de la Constitution . Actualité . Découvrir la Constitution . Textes de référence . Etudes . Liens . . . . . . . . . . . . . .

Site officiel de la cour des comptes Européenne

La Cour des comptes . Présentation . Organisation . Rapports annuels . Programme de travail . Budget opérationnel . Communiqué de presse . Contacts pour la presse . Code de la conduite administrative . Visite de la cour . Offre d'emplois . Contacts . Budget général de l'Union Européene . Liens . . . . . .

Relais d'informations sur l'Europe en France

Actualités par secteurs . Agenda politique . Manifestations . Appels d'offres . Traités et droit communautaire . Les grandes étapes . Compétences de l'UE . Circuit de décision communautaire . Aides et prêts . Concours . Les Etats membres . Elargissement et pays candidats . Actions de l'UE . Liste des programmes . Mobilité dans l'UE . Réseau d'informations . Recherche . relais d'informations . 300 fiches Europe . Débat

Le serveur du conseil de l'europe

Conseil européen . Conseil de l'union européenne . Présidence du conseil . Politiques communautaires . Politique étrangère . Justice et affaires intérieures . Questions économiques et monétaires . Recherche scientifique et technique . Accès aux documents . Calendrier des réunions . Relevé des actes du conseil . Procès verbaux du conseil . Procédure de codécision . Traités . Accords . Convention européenne . . . .

Site officiel d la commission Européenne

Rôle de la Commission européenne . Objectifs stratégiques de la Commission pour la période 2000-2005 . Les 20 Commissaires . Romano Prodi . Directions générales et services . Représentations de la Commission dans les États membres . Contacter la Commission européenne . Documents officiels . Les archives du site de la Commission européenne . . . . . . . . . . .

Cour de justice et tribunal de première instance

L'institution . Services de l'institution . Textes et documentation . Le contentieux . Jurisprudence . Outils de recherche . Dépôt de pièces de procédure . La coopération judiciaire . Conventions de Bruxelles et de Lugano . Communiqués de presse . Activités de l'institution . Calendriers . News . Liens . . . . . .

Le Médiateur européen procède à  des enquêtes sur des plaintes relatives à  des cas de mauvaise administration de la part des institutions et organes de la Communauté europénne.

Sommaire . Comment se plaindre . Formulaire de plainte . Rapports annuels . Rapports spéciaux . Index des décisions . Projets de recommandations . Discours . Communiqués de presse . Statut . Dispositions d'exécution . Le code de bonne conduite administrative . Protection des données . Statistiques . Bibliographie . Liens . Divers . . .

Recueil des traités

Traité sur l'Union européenne . Traité instituant la Communauté européenne . Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier . Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique . Autres traités et actes . Résolutions et déclarations . Autres actes . . . . . . . . . . . . .

Le droit de l'Union européenne

Accueil . Journal Officiel . Traités . Jurisprudence . Législation . Questions parlementaires . Docuents d'intérêt public . Législation en préparation . . . . . . . . . . . .

Service multilingue d'information du Parlement Européen : les députés, les procédures, les dossiers parlementaires, les services de presse, le fonctionnement, documentation. Tout savoir sur les lois, les projets de lois, les discours prononcés.

Accueil (version française) . Service de presse . ABC . Activités . Références . Charte des droits fondamentaux . Les députés européens . Présentation du Parlement . . . . . . . . . . . .

Tout savoir sur l'Euro

Administrations . Associations . Collectivités locales . Consommateurs . Communiqués . Dossiers de presse . . . . . . . . . . . . . .